L EMBUSCADE
Présentation de la marque L EMBUSCADE
Déposée le 16 juin 1978 par COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DU GRAND BASARMAGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EMBUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L EMBUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1053903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque L EMBUSCADE est expirée depuis le 16 juin 1988.
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DU GRAND BASARMAGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-002
Inscription - Transmission de propriété n°30762 - Publication au BOPI
Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30762 - Publication au BOPI 1988-06-13
Inscription - Concession de licence n°129626 - Publication au BOPI